Mentions Légales & Transparence
Informations Générales
Dénomination : LA PLANETE DES ARTISTES
Forme juridique : Association loi 1901
RNA : [INSERT RNA ID]
SIREN : 419084579
Siège social : AUX CHAMPS DE LA GUERRE, 70150 CHAMBORNAY-LES-PIN
Directeur de la publication : [INSERT NAME]
Hébergement
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Politique de Confidentialité & RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous nous engageons à protéger la confidentialité des informations transmises par nos membres et visiteurs. Les données collectées via nos formulaires sont strictement destinées à la gestion de l'association et ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale ou transmission à des tiers sans consentement préalable.
Transparence Financière
En tant qu'association d'intérêt général, LA PLANETE DES ARTISTES s'engage à une transparence totale de sa gestion financière. Nos comptes sont arrêtés annuellement et soumis à l'approbation de notre Assemblée Générale. Les fonds issus de nos activités et les contributions de nos membres sont exclusivement réinvestis dans nos programmes de soutien à la création, d'insertion professionnelle et de médiation culturelle.
Propriété Intellectuelle
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